MENTIONS LÉGALES
En tant que centre médical de santé, nous sommes tenus de fournir certaines informations légales. Ces informations varient en fonction de la structure de notre centre et des services offerts. Il est important de consulter un conseiller juridique pour s'assurer que nos mentions légales sont conformes aux réglementations en vigueur.
[Nom du centre médical]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du centre médical
Noms des responsables du centre
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail du centre
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique du centre médical
Montant du Capital Social
Si notre site Web propose des services relevant d'une autorité de contrôle, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de notre site
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